Mentions légales

MENTIONS LEGALES

1. Editeur et responsable de la publication 
DOS LIT
331 ROUTE DE VANNES 
44800   ST HERBLAIN 
Tél. 02 40 94 80 94 
SIREN : 38216017400027
N° TVA

2. Création et support technique 
Site internet créé et géré par la société 
KALITYS MULTIMEDIA SARL 
7 COURS DE LA REPUBLIQUE
69100 VILLEURBANNE 
Tél. +33. (0)4 72 68 88 88 Fax. +33. (0)4 72 68 88 89 
Site web: www.kalitys.com 
N° TVA FR44442507059 
L'hébergement de ce site est basé en France.

3. Politique de confidentialité 
Même à titre payant, DOS LIT s'engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées...) à de quelconque tiers. 
Nous mesurons l'implication des utilisateurs de la centrale lorsqu'ils déposent leurs informations. 
De ce fait, nous refusons d'exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l'utilisation de DOS LIT.

4. Propriété 
La loi française du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective", et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L'intégralité des contenus présentés sur doslit.com est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l'auteur. 
Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant : 
i) l'organisation et la présentation du service, 
ii) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service, 
iii) les données disponibles sur le service.
A ce titre, l'extraction et/ou la réutilisation d'une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire de DOS LIT. doslit.com est la propriété de la société DOS LIT (38216017400027).

5. Informatique et Liberté 
Conformément à la législation française "Informatique et Libertés" (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), toute personne citée dans ce service bénéficie d'un droit d'accès et de rectification mais aussi d'opposition et de suppression pour les informations la concernant, sur simple demande par courrier à DOS LIT 331 ROUTE DE VANNES 44800 ST HERBLAIN, en y joignant une copie de la pièce d'identité du requérant.

6. Cookies
Un cookie est un petit fichier placé sur le disque dur de votre ordinateur et qui conserve des informations en vue d'une connexion ultérieure. En poursuivant la navigation sur un site utilisant des cookies, l'internaute accepte expressément l'utilisation des cookies afin d'optimiser l'utilisation du site.
Attention ! le refus d'installer des cookies peut empêcher d'accéder à certains services du site.

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
Les informations sont collectées et utilisées de manière transparente, confidentielle et sécurisée.
Nous collectons et traitons les données de visiteurs et utilisateurs lors de leur navigation sur le site. 
Nous accordons en permanence une attention particulière aux données de nos utilisateurs.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez également consulter le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) www.cnil.fr.

DONNEES COLLECTEES ET FINALITES
Lorsque vous : 
- Remplissez le formulaire de contact, 
- Vous inscrivez à la newsletter, 
- Créez votre compte client,
Nous collectons et traitons des données à caractère personnel vous concernant telles que : 
- Nom, 
- Prénom, 
- Société
- Numéro de téléphone, 
- Mail,
- Adresse
Les données personnelles vous concernant collectées depuis le site sont destinées pour la propre utilisation interne à l'entreprise. 
Nous ne vendons ni ne louons vos données personnelles à des tiers à des fins de marketing, en aucun cas. 
Nous récoltons vos données personnelles pour différentes raisons : 
- La création et à la gestion d’un compte client. 
- L’exécution des commandes e-commerce : livraison, retour, remboursement… 
- Pour vous faire part de nos actualités, nouveautés produits, offres commerciales via la newsletter. 
- La réalisation d’études statistiques pour faire évoluer nos produits et services.

DUREE DE CONSERVATION DES DONNEES PERSONNELLES
Les données à caractère personnel communiquées par les Utilisateurs du site seront supprimés à l'issue d'une certaine période et selon les données traitées. 
Nous conservons vos données uniquement le temps nécessaire pour les finalités poursuivies, conformément aux prescriptions légales.

LA SECURITE ET LA CONFIDENTIALITE DES DONNEES
Nous faisons nos meilleurs efforts pour prendre toutes mesures pour assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des données personnelles qui nous ont été transmises et ce dans le respect des dispositions légales applicables. 

VOS DROITS
Conformément à la réglementation en vigueur les Utilisateurs disposent des droits suivants : 
• droit d'accès et de rectification ;
• de mise à jour, de complétude des données Utilisateurs ;
• droit de verrouillage ou de suppression des données des Utilisateurs à caractère personnel, lorsqu'elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite ;
• droit de retirer à tout moment un consentement ;
• droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs ;
• droit d'opposition aux traitements des données personnelles ;
• droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l'objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou un contrat.
Si vous souhaitez savoir comment nous utilisons ces données personnelles, demandez à les rectifier ou vous opposez à un traitement vous pouvez nous envoyer un email ou nous adresser un courrier. 
Enfin les Utilisateurs du site peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr:fr/plaintes)